PROCES VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
15 MARS 2008
Etaient présents : Mmes DELON, FERNANDEZ, MAURIN, PONS, VILLARET, Mrs BOUDOURIC, GOURDON David, GOURDON Michel, LAPORTE, MASSAL, MELLIER, PORTAL, ROUANET, TOLLEMANS-CHAPON, VIGNOLES
Absents : Néant
ELECTION DU MAIRE
Conformément aux dispositions de l'article L-2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance le plus jeune de l'assemblé, Monsieur GOURDON David est proposé pour assurer ces fonctions.
Monsieur le Président rappelle d'objet de la séance qui est l'élection du Maire . Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Gilbert ROUANET : 14 voix
Monsieur Gilbert ROUANET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire .
CREATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Aussitôt après son élection, Monsieur Gilbert ROUANET, proclamé Maire, prend la présidence de l'Assemblée et demande aux membres de délibérer pour décider le nombre d'adjoints à élire.
Il est proposé la création de 4 postes d'Adjoints au Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité des membres présents, la création de 4 postes d'Adjoints au Maire.
ELECTION DU 1 er ADJOINT
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 1
• suffrages exprimés : 14
• majorité absolue : 8
a obtenu :
• Monsieur Jacques MASSAL : 14 voix
Monsieur Jacques MASSAL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1 er Adjoint au Maire.
ELECTION DU 2 ème ADJOINT
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 1
• suffrages exprimés : 14
• majorité absolue : 8
a obtenu :
• Madame Yvette PONS : 14 voix
Madame Yvette PONS ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2ème Adjoint au Maire.
ELECTION DU 3 ème ADJOINT
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 1
• suffrages exprimés : 14
• majorité absolue : 8
a obtenu :
• Monsieur Jean-Claude LAPORTE : 14 voix
Monsieur Jean-Claude LAPORTE ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 3ème Adjoint au Maire.
ELECTION DU 4 ème ADJOINT
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 14
• bulletins blancs ou nuls : 1
• suffrages exprimés : 14
• majorité absolue : 8
a obtenu :
• Monsieur Michel GOURDON : 14 voix
Monsieur Michel GOURDON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 4ème Adjoint au Maire.
INDEMNITES DU MAIRE
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de verser à Monsieur Gilbert ROUANET, Maire à compter du 15 mars 2008, une indemnité de fonction égale à 100% du montant autorisé (soit 31 % de l'indice 1015).
INDEMNITE DES ADJOINTS
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- de verser au 1 er Adjoint à compter du 15 mars 2008, une indemnité de fonction égale à 100% du montant du taux maximal autorisé (soit 8.25 % de l'indice 1015),
- de verser aux 2 ème , 3 ème et 4ème Adjoints à compter du 15 mars 2008, une indemnité de fonction égale à 73 % du montant du taux maximal autorisé (soit 6 % de l'indice 1015),
DELEGATIONS
Délégation de Monsieur le Maire (Article L122-20 du CGCT)
Voté à l'unanimité.
Délégués Syndicat d'Electrification
Titulaires : Mr ROUANET Gilbert, Mr GOURDON Michel,
Suppléants : Mr GOURDON David
Délégués D.F.C.I. (Défense des Forêts Contre les Incendies)
Titulaire : Mr Jean Claude LAPORTE, Mr Gérard BOUDOURIC
Suppléants : Mr Gilbert ROUANET
Délégués S.I.R.P. (Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique - Mialet, Générargues, St. Sébastien d'Aigrefeuille)
Titulaire : Mme Yvette PONS, Mme Jacqueline FERNANDEZ, Mr GOURDON David
Suppléants : Mme VILLARET Brigitte
Délégués communautaires du Grand'Alès
• Monsieur Gilbert ROUANET,
• Monsieur Jacques MASSAL.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.